Les garanties

La Fédération Française de Ski vous conseille de souscrire un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels la pratique du ski peut vous exposer. A ce titre, la Fédération Française de Ski vous propose différentes formules répondant précisément à vos besoins, à des conditions tarifaires avantageuses réservées à ses licenciés. En optant pour une assurance en complément de votre Licence Carte Neige, vous serez couvert contre les risques liés à la pratique du ski, y compris en ski hors piste. Vous serez également assuré pour la pratique, en Club affilié, de nombreuses activités sportives en montagne, l’hiver comme l’été, en France et dans le monde entier selon les conditions contractuelles.

QUELLES ACTIVITÉS GARANTIES ?

Les garanties des options d’assurance Primo, Medium et Optimum proposées aux licenciés sont acquises en cas d’accident corporel survenant, dans le monde entier, du fait de la pratique en amateur :

du ski sous toutes ses formes et notamment le : ski alpin, ski de fond, biathlon, saut à ski, combiné nordique, ski freestyle, snowboard, telemark, ski de vitesse, ski sur herbe, rollerski, ski de randonnée, randonnée à raquettes,
de la randonnée pédestre, raids compris, de la marche nordique et du VTT en Europe géographique à titre individuel et dans le monde entier dans le cadre des activités organisées par les Clubs affiliés.

L’exercice d’autres activités dans le cadre fédéral, même si celles-ci ne relèvent pas directement du domaine sportif, et notamment :

les activités physiques pratiquées sous le contrôle ou la surveillance de la FFS, de ses Comités de Ski, de ses Clubs ou de toute autre personne mandatée par elle, sauf exclusions contractuelles.
les sports et activités diverses organisés collectivement par et sous la responsabilité d’une association ou d’un groupement affilié à la FFS, selon limites contractuelles (Voir les conditions générales d’assurance Responsabilité civile et Individuelle Accident/Assistance de la licence carte neige).

En aucun cas, la participation aux compétitions officielles organisées sous l’égide d’une fédération sportive autre qu’une fédération de ski n’est garantie.

Rappel :
La Fédération Française de Ski a l’obligation de souscrire plusieurs contrats d’assurance en vertu des dispositions du Code du Sport.
C’est le cas en matière de Responsabilité Civile et de Garanties de nature à permettre aux licenciés qui le souhaitent d’être assurés au titre des dommages corporels.

Cependant, la Fédération Française de Ski n’a vocation à couvrir que son propre fonctionnement et celui de ses Comités de Ski et ses Clubs affiliés. En aucun cas elle n’a vocation à couvrir le fonctionnement de structures non affiliées ou commerciales. La pratique sportive en dehors des structures fédérales ne relève pas de sa responsabilité.

Il en résulte que les dispositions du contrat d’assurance souscrit par la Fédération Française de Ski énoncent qu’est couverte :

La pratique du SKI sous toutes ses formes et son enseignement ou tout sport de glisse reconnu par la FFS, ainsi que tous sports annexes et connexes à la glisse, comprenant notamment l’organisation et/ou la participation :

à des compétitions, officielles ou non, entraînements préparatoires sous réserve que les séances se déroulent sous le contrôle, ou la surveillance ou avec l’autorisation de la FFS, d’un club affilié, un comité ou toute personne mandatée par la FFS en dehors des activités exclues,
aux séances d’entraînements sur les lieux d’installations sportives appartenant ou mis à la disposition de la Fédération, de ses Organismes Régionaux et Départementaux, des Clubs sportifs affiliés, ou hors de ces lieux mais dans ce dernier cas, sous réserve que ces séances soient encadrées par la FFS, un club affilié, un comité ou toute personne mandatée par la FFS en dehors des activités exclues,
à des stages d’initiation, ou de perfectionnement organisés ou agréés par la FFS, un club affilié, un comité ou toute personne mandatée par la FFS en dehors des activités exclues.

Les garanties d’assurance souscrites par les licenciés de la Fédération Française de Ski ne fonctionnent donc pour l’entraînement et la préparation aux compétitions que :

dans les clubs de la FFS
dans les comités de ski de la FFS
à la FFS
pour les séances d’entraînement autorisées par la FFS, les clubs et les comités de ski
dans le cadre de structures non affiliées ou commerciales uniquement si elles sont expressément mandatées ou reconnues par la FFS par convention
dans le cadre des séances d’entraînement dispensées par les ESF ou de la participation aux tests ESF

LES OPTIONS D’ASSURANCE DE LA LICENCE CARTE NEIGE

Tout titulaire d’une Licence Carte Neige est d’emblée assuré en Responsabilité Civile et Défense Recours dans le cadre des activités garanties, à l’exception des Moniteurs ESF.

Option Primo

Assurance Responsabilité Civile – Défense / Recours,
Frais de secours, de recherche en montagne et de premiers transports médicalisés,
Frais de transport sanitaire.

Option Medium

Assurance Responsabilité Civile – Défense / Recours,
Frais de secours, de recherche en montagne et de premiers transports médicalisés,
Frais de transport sanitaire,
Remboursement forfaits de remontées mécaniques,
Remboursement cours de ski souscrits en lien direct avec une ESF (limité à 6 jours),
Perte et vol du forfait saison,
Prise en charge, en cas de bris de skis, de la location d’un matériel équivalent, pour une durée de 8 jours maximum,
Frais médicaux (*),
Individuelle accident (capital en cas de décès ou capital en cas d’invalidité permanente) (*)
Assistance – Rapatriement.

(*) Les capitaux et montants proposés dans le cadre de l’option Optimum sont supérieurs à ceux de l’option Medium.

Option Famille Medium

Garanties identiques à l’option Medium étendues aux membres d’une famille résidant dans le même foyer.

Option Fond Medium

Garanties identiques à l’option Medium mais limitées à la pratique du ski de fond et de la randonnée pédestre, avec ou sans raquettes à l’exclusion de tout autre sport.

Option Optimum (compétiteurs et/ou dirigeants)

Assurance Responsabilité Civile – Défense / Recours,
Frais de secours, de recherche en montagne et de premiers transports médicalisés,
Frais de transport sanitaire,
Remboursement forfaits de remontées mécaniques,
Remboursement cours de ski souscrits en lien direct avec une Ecole de Ski (limité à 6 jours),
Perte et vol du forfait saison,
Prise en charge, en cas de bris de skis, de la location d’un matériel équivalent, pour une durée de 8 jours maximum,
Frais médicaux (*),
Individuelle accident (capital en cas de décès ou capital en cas d’invalidité permanente) (*)
Location du matériel de ski,
Assistance – Rapatriement

(*) Les capitaux et montants dans le cadre de l’option Optimum sont supérieurs à ceux de l’option Medium.

NB1 : Document non contractuel, garanties présentées selon limites du contrat.

NB2 : En cas d’accident, nous attirons votre attention sur l’obligation de le déclarer en ligne sur le site de notre courtier Verspieren.

Pour consulter le détail des garanties, téléchargez les conditions générales d’assurance Responsabilité civile et Individuelle Accident/Assistance de la licence carte neige.

OPTIONS COMPLÉMENTAIRES OUVERTES A TOUT LICENCIE

L’article L321-4 du code du sport énonce que « Les associations et les fédérations sportives sont tenues d’informer leurs adhérents de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer ». La Fédération propose, par l’intermédiaire de son courtier VERSPIEREN, à l’ensemble des licenciés « loisir », « compétiteur » ou « dirigeant », des garanties d’assurance complémentaires à celles souscrites avec la Licence Carte Neige, valables jusqu’au 14 octobre 2017.

Option Elite

L’option « ELITE » offre des garanties complémentaires aux licenciés et notamment une meilleure couverture des frais médicaux à l’étranger et une garantie individuelle accident conséquente visant à couvrir l’intégrité physique des Licenciés.

Consultez le détail des Garanties Complémentaires Licence.

Pour toute demande de souscription s’adresser à notre courtier :

VERSPIEREN
Licence Carte Neige
1, avenue François Mitterrand
BP 30200
59446 Wasquehal
Tél : 03.20.65.40.00
Fax : 03.20.65.40.23
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
www.ffs.verspieren.com

Capitaux supplémentaires ouverts à tout Licencié

Notre courtier est en mesure de proposer aux licenciés des garanties d’assurance et d’assistance plus étendues. Pour souscrire ces garanties complémentaires contactez directement Verspieren au 03 20 65 40 00 ou Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. qui procédera à une étude personnalisée.

Option Alpinisme Escalade Varappe

Si vous souhaitez pratiquer les activités « Alpinisme, Varappe, Escalade » vous devez souscrire l’option complémentaire (15 €) prévue à cet effet, auprès de notre courtier VERSPIEREN. Celle-ci est valable du jour de la souscription jusqu’au 14 octobre 2017, en Europe géographique, et vous permet de bénéficier des garanties de l’option d’assurance choisie initialement avec votre Licence (Primo, Medium ou Optimum) lors de la pratique de ces activités.

Consultez le détail des Garanties Option Alpinisme Escalade Varappe.